Internet Archive et les discographiques signent la paix

Après plus de deux ans de litige, Internet Archive et un ensemble de maisons de disque, menées par Universal Music Group et Sony Music Entertainment, ont enfin trouvé un accord concernant le contentieux relatif à la numérisation de vieux enregistrements. La bibliothèque numérique a annoncé cette résolution à travers un communiqué publié sur son blog officiel, sans entrer dans les détails qui, en raison de la nature confidentielle de l’accord, restent obscurs.

Le communiqué stipule que le différend a été réglé par le biais d’une résolution confidentielle, les parties ayant convenu de ne faire aucun commentaire public par la suite. Dans les documents judiciaires relatifs à l’affaire, le tribunal a été informé que le conflit avait trouvé une issue, et que toutes les revendications avaient été résolues.

Les détails de l’accord demeurent flous

Les termes exacts de l’accord entre Internet Archive et les maisons de disque ne sont pas disponibles. Seule l’indication que les critères de cet arrangement sont tenus secrets a été donnée. Cette situation laisse planer des interrogations sur l’avenir du projet de conservation des disques anciens, initié par la bibliothèque numérique. Actuellement, il semble que l’initiative soit encore d’actualité, mais on ne sait pas si elle dépend de l’atteinte de certaines conditions.

Le juge a été sollicité pour annuler toute échéance future, pendant que le respect de certains termes de l’accord reste en cours. Une fois encore, cela soulève des questions quant à l’engagement d’Internet Archive concernant les enregistrements numérisés et la manière dont le projet évoluera.

Un contexte complexe

Ce conflit a débuté en août 2023, lorsqu’Internet Archive a été attaqué en justice à cause de The Great 78, un projet visant à préserver des enregistrements audio uniquement disponibles sur des disques de 78 tours par minute. Ce projet visait à protéger des milliers de chansons de la première moitié du XXe siècle, qui autrement risquaient de tomber dans l’oubli. Malheureusement, les maisons de disque ont rapidement crié au scandale. Elles soutenaient que cette entreprise de préservation n’était rien d’autre qu’une campagne de piraterie déguisée, impliquant une « violation massive de leurs droits » sur les œuvres enregistrées avant 1972.

Les grandes entreprises comme Sony et Universal affirmaient que The Great 78 constituait une infraction manifeste à leurs droits d’auteur. Parmi les enregistrements concernés, figurent des œuvres d’artistes emblématiques tels que Miles Davis, Ella Fitzgerald, Frank Sinatra et Louis Armstrong.

Le procès ne se limitait pas à Internet Archive ; il ciblait également Brewster Kahle, le fondateur de la bibliothèque numérique, et George Blood LP, l’entreprise impliquée dans la numérisation des enregistrements. À l’époque, les maisons de disque réclamaient jusqu’à 150 000 euros par chanson partagée sans autorisation, ce qui représentait un préjudice estimé à environ 400 millions d’euros pour plus de 2 700 œuvres concernées.

L’avenir de la bibliothèque numérique

Nous ignorons, à ce stade, si Internet Archive a pris l’engagement de retirer les enregistrements remis en cause. Alors que The Great 78 figuraient initialement plus de 400 000 numérisations, la réalité de la mise en œuvre semble bien plus mesurée avec environ 187 000 résultats accessibles à ce jour. Qu’est-ce que cela signifie pour ceux qui espèrent voir une plus grande variété de musique ancienne mise à disposition ?

La résolution de ce litige constitue un pas en avant pour Internet Archive, qui a déjà rencontré des difficultés dans le passé. En effet, la bibliothèque a subi un revers lorsque la cour a statué contre elle concernant la mise à disposition de livres numériques durant la pandémie. Ce passé judiciaire soulève des questions sur sa viabilité en tant que ressource de conservation numérique.

Alors, comment tous ces événements vont-ils influencer l’avenir de la conservation numérique ? La dynamique de la collaboration entre les bibliothèques numériques et l’industrie musicale pourrait être redéfinie. Il reste à voir comment les prochaines étapes vont s’articuler et surtout, quel impact cela aura sur notre accès à l’histoire musicale.